Vers à soie (Bombyx mori) à différents stades, et leur nourriture artificielle (Silkworm chow) disponibles toute l'année !
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Conditions générales de vente
BombyxStore (Représenté par Maxence Jouglard)
15, Rue Franche
Hameau de Soilly
51700 Dormans, France
N° SIRET : 539 491 589 00013
Code APE : 4618Z
contact@bombyxstore.fr
www.bombyxstore.fr
Tous les éléments du site de BombyxStore sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de BombyxStore.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord de BombyxStore.
I. Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre, nous, BombyxStore, et, vous, l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand, que l’acheteur soit professionnel ou particulier.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par BombyxStore.
Nous nous réservons de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Par la passation de votre commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance et acceptation des conditions générales de vente.
II. Modalités de passation de la commande
La passation de commande peut se faire, directement sur notre site, par mail ou téléphone, les informations obligatoires, lors de votre commande, pour faire suite à cette dernière, sont les suivantes :
- Civilité :
- Nom :
- Prénom :
Dans le cas d’un professionnel, la raison social et le numéro SIRET devront être indiqués.
- Adresse :
- Code postale :
- Ville :
- Département :
- Pays :
- Téléphone :
- Adresse mail :
Si les adresses de livraison et de facturation sont différentes, veuillez nous l’indiquer et remplir le formulaire en deux exemplaires, un pour la facturation et un pour la livraison.
Afin de n’avoir aucun malentendu sur les produits commandés, il est nécessaire de nous fournir clairement, la référence produit, la désignation, et la quantité désiré.
Pour la commande d’oeufs, il vous est possible d’ajouter vous-même un Pack Froid, pour le transport de votre colis.
III. Modalités, délais et tarifs de livraison à compter de la réception de la commande
Livraison sous 2 à 14 jours ouvrés. Expédition du lundi au jeudi, pas d'expédition si le colis risque de rester bloqué à cause de jour férié, grève ou intempérie.
Retrait possible au comptoir de l’entreprise, nous contacter pour de plus amples informations.
Les livraisons sont faites à l’adresse d’expédition indiquée lors de la commande sur notre boutique en ligne.
En cas de retour pour une erreur dans l'adresse, un destinataire inconnu à l'adresse ou un non enlèvement du colis, le renvoi de la marchandise se fera à la charge de l'acheteur.
Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté nos locaux, aucune garantie est applicable sur les œufs de vers à soie. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée dans un délai d’un jour à compter de la livraison, avec justificatif de la réclamation (photo, vidéo…).
En cas de retard de livraison pour les œufs de vers à soie, et/ou qui n'arriverait pas dans l'état, aucun dédommagement ne sera attribué si vous décidez de nous retourner le colis. (La livraison n’est pas garantie sauf éventuellement après étude au cas par cas)
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.
Nous nous réservons le droit de facturer les frais de livraison en dehors du site, après passation de commande, entre autre pour les envois vers l’Union Européenne ou d’autres régions nécessitant une condition tarifaire de livraison.
IV. Modalités des prix
Les prix figurant dans le site sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits.
Nous nous réservons de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commande, de transport et de livraison.
V. Modalités de paiement
Le prix est exigible à la commande.
Les paiements seront effectués par :
- Carte bancaire ; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé PayPal qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.
Nous vous rappelons qu’il n’est pas nécessaire d’avoir un compte PayPal pour payer avec une carte bancaire.
- Transfert bancaire ; envoie de la commande suite au transfert bancaire effectué, sous 7 jours, et après vérification que le montant est celui correspondant à la facture, préalablement adressée à l’acheteur.
- Au comptoir de l’entreprise ; il est possible de payer lors du retrait de votre commande.
- Paiement par chèque, délai de livraison de 2 à 3 semaines, après encaissement, dans le but d’éviter les chèques sans provisions.
- Paiement par mandat administratif.
TVA non applicable selon l'article 293 B du CGI.
VI. Réserve de propriété du bien
Le bien fait partie de la propriété de BombyxStore, à partir de la commande jusqu'au paiement intégral du bien commandé.
VII. Caractéristiques des biens
Les produits offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de BombyxStore.
Ces produits sont offerts dans la limite des stocks disponibles.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment sur les couleurs, tailles ou poids.
Les quantités d'oeufs sont uniquement à titre indicatif, le poids d'un oeuf peut varier en fonction de la provenance de la souche, de ce fait aucune réclamation peut-être exercée sur des quantités manquantes.
BombyxStore ne peut pas être tenu responsable en cas d'échec d'éclosion, de maintenance, ou de reproduction, ou de tout autre stade, dans le cycle de vie du vers à soie.
VIII. Possibilité de rétractation de l’acheteur
La possibilité de rétractation est de 14 jours ouvrés, à partir de la réception.
Le renvoi du colis doit se faire à vos frais dans les conditions similaires à celle de l’envoi.
Le produit doit être non utilisé dans son emballage d’origine.
Le droit de rétractation ne peut pas être exercé sur les les œufs de vers à soie, sur l’alimentation sèche, ou sur les documents téléchargeables.
IX. Précisions sur le délai de remboursement en cas de rétractation
En cas de retour du bien, nous vous proposons un avoir ou un échange, si vous refusez, nous vous remboursons la totalité des sommes versées des produits qui nous ont été retournés, dans les meilleurs délais, et au plus tard dans les 14 jours qui suivent la date de rétractation.
Le remboursement se fait dans le même mode de paiement à la commande, et, après accord avec l'acheteur, peut se faire par tout moyen de paiement.
Le droit de rétractation ne peut pas être exercé sur les œufs de vers à soie, sur l’alimentation sèche, ou sur les documents téléchargeables.
X. Les litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
XI. Information des internautes de leurs droits et de la cession éventuelle des informations à un tiers (loi informatique et libertés du 6 janvier 1978)
Vous avez un droit de modification ou de suppression des informations fournies.
Les informations fournies sont utilisées uniquement pour répondre à vos attentes, restent confidentielles, et sont communiquées uniquement au transporteur pour procéder à la livraison de votre commande.
Déclaration à la CNIL (Commission nationale de l'informatique et des libertés) numéro 1570464 v 0.
15, Rue Franche
Hameau de Soilly
51700 Dormans, France
N° SIRET : 539 491 589 00013
Code APE : 4618Z
contact@bombyxstore.fr
www.bombyxstore.fr
Tous les éléments du site de BombyxStore sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de BombyxStore.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord de BombyxStore.
I. Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre, nous, BombyxStore, et, vous, l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand, que l’acheteur soit professionnel ou particulier.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par BombyxStore.
Nous nous réservons de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Par la passation de votre commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance et acceptation des conditions générales de vente.
II. Modalités de passation de la commande
La passation de commande peut se faire, directement sur notre site, par mail ou téléphone, les informations obligatoires, lors de votre commande, pour faire suite à cette dernière, sont les suivantes :
- Civilité :
- Nom :
- Prénom :
Dans le cas d’un professionnel, la raison social et le numéro SIRET devront être indiqués.
- Adresse :
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- Ville :
- Département :
- Pays :
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Si les adresses de livraison et de facturation sont différentes, veuillez nous l’indiquer et remplir le formulaire en deux exemplaires, un pour la facturation et un pour la livraison.
Afin de n’avoir aucun malentendu sur les produits commandés, il est nécessaire de nous fournir clairement, la référence produit, la désignation, et la quantité désiré.
Pour la commande d’oeufs, il vous est possible d’ajouter vous-même un Pack Froid, pour le transport de votre colis.
III. Modalités, délais et tarifs de livraison à compter de la réception de la commande
Livraison sous 2 à 14 jours ouvrés. Expédition du lundi au jeudi, pas d'expédition si le colis risque de rester bloqué à cause de jour férié, grève ou intempérie.
Retrait possible au comptoir de l’entreprise, nous contacter pour de plus amples informations.
Les livraisons sont faites à l’adresse d’expédition indiquée lors de la commande sur notre boutique en ligne.
En cas de retour pour une erreur dans l'adresse, un destinataire inconnu à l'adresse ou un non enlèvement du colis, le renvoi de la marchandise se fera à la charge de l'acheteur.
Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté nos locaux, aucune garantie est applicable sur les œufs de vers à soie. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée dans un délai d’un jour à compter de la livraison, avec justificatif de la réclamation (photo, vidéo…).
En cas de retard de livraison pour les œufs de vers à soie, et/ou qui n'arriverait pas dans l'état, aucun dédommagement ne sera attribué si vous décidez de nous retourner le colis. (La livraison n’est pas garantie sauf éventuellement après étude au cas par cas)
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.
Nous nous réservons le droit de facturer les frais de livraison en dehors du site, après passation de commande, entre autre pour les envois vers l’Union Européenne ou d’autres régions nécessitant une condition tarifaire de livraison.
IV. Modalités des prix
Les prix figurant dans le site sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits.
Nous nous réservons de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commande, de transport et de livraison.
V. Modalités de paiement
Le prix est exigible à la commande.
Les paiements seront effectués par :
- Carte bancaire ; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé PayPal qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.
Nous vous rappelons qu’il n’est pas nécessaire d’avoir un compte PayPal pour payer avec une carte bancaire.
- Transfert bancaire ; envoie de la commande suite au transfert bancaire effectué, sous 7 jours, et après vérification que le montant est celui correspondant à la facture, préalablement adressée à l’acheteur.
- Au comptoir de l’entreprise ; il est possible de payer lors du retrait de votre commande.
- Paiement par chèque, délai de livraison de 2 à 3 semaines, après encaissement, dans le but d’éviter les chèques sans provisions.
- Paiement par mandat administratif.
TVA non applicable selon l'article 293 B du CGI.
VI. Réserve de propriété du bien
Le bien fait partie de la propriété de BombyxStore, à partir de la commande jusqu'au paiement intégral du bien commandé.
VII. Caractéristiques des biens
Les produits offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de BombyxStore.
Ces produits sont offerts dans la limite des stocks disponibles.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment sur les couleurs, tailles ou poids.
Les quantités d'oeufs sont uniquement à titre indicatif, le poids d'un oeuf peut varier en fonction de la provenance de la souche, de ce fait aucune réclamation peut-être exercée sur des quantités manquantes.
BombyxStore ne peut pas être tenu responsable en cas d'échec d'éclosion, de maintenance, ou de reproduction, ou de tout autre stade, dans le cycle de vie du vers à soie.
VIII. Possibilité de rétractation de l’acheteur
La possibilité de rétractation est de 14 jours ouvrés, à partir de la réception.
Le renvoi du colis doit se faire à vos frais dans les conditions similaires à celle de l’envoi.
Le produit doit être non utilisé dans son emballage d’origine.
Le droit de rétractation ne peut pas être exercé sur les les œufs de vers à soie, sur l’alimentation sèche, ou sur les documents téléchargeables.
IX. Précisions sur le délai de remboursement en cas de rétractation
En cas de retour du bien, nous vous proposons un avoir ou un échange, si vous refusez, nous vous remboursons la totalité des sommes versées des produits qui nous ont été retournés, dans les meilleurs délais, et au plus tard dans les 14 jours qui suivent la date de rétractation.
Le remboursement se fait dans le même mode de paiement à la commande, et, après accord avec l'acheteur, peut se faire par tout moyen de paiement.
Le droit de rétractation ne peut pas être exercé sur les œufs de vers à soie, sur l’alimentation sèche, ou sur les documents téléchargeables.
X. Les litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
XI. Information des internautes de leurs droits et de la cession éventuelle des informations à un tiers (loi informatique et libertés du 6 janvier 1978)
Vous avez un droit de modification ou de suppression des informations fournies.
Les informations fournies sont utilisées uniquement pour répondre à vos attentes, restent confidentielles, et sont communiquées uniquement au transporteur pour procéder à la livraison de votre commande.
Déclaration à la CNIL (Commission nationale de l'informatique et des libertés) numéro 1570464 v 0.
